Syndicat Mixte du Bassin de la Seudre

Prochaines réunions organisées par le SMASS

CLE du SAGE Seudre

La 18^ème Commission Locale de l’Eau du SAGE Seudre se réunira :

Lundi 24 juin 2019 à 9h15
Communauté d’agglomération Royan Atlantique
107 avenue du Rochefort, 17 200 ROYAN

La première partie de cette commission sera consacrée au Projet de territoire pour la gestion de l’eau de la Seudre (avancement, enjeux du diagnostic, nouvelle circulaire, présentation du plan annuel de répartition par l’OUGC Saintonge).
Dans un second temps, les membres de la CLE devront donner leur avis sur le PLU de Saint-Sulpice-de-Royan et sur le guide d’urbanisme permettant la prise en compte du SAGE dans les PLU.

Comité de pilotage du PAPI Seudre

Dans le cadre de la mise en œuvre du PAPI complet « Bassin de la Seudre », le comité de pilotage se réunira le :

Mardi 9 juillet 2019 à 9h30
A l’Agglomération Royan Atlantique
107 Avenue de Rochefort, 17200 ROYAN

Les points abordés seront l’intégration du risque dans les PLU, la réalisation de diagnostics de vulnérabilité des habitations, l’élaboration des PCS et l’avancement des actions relatives aux ouvrages de protection.

Réunion publique pour le Projet de territoire Seudre

Pour permettre aux habitants du territoire d'être informés sur l'outil "projet de territoire Seudre" et sur la démarche participative associée, le SMASS et le SYRES 17 (Syndicat Mixte des Réserves de Substitution de la Charente-Maritime) organisent une réunion publique d'information.

Cette réunion se déroulera :

Mardi 11 septembre 2018 à 18h30

Salle Carnot

22 rue Carnot, 17 600 SAUJON

Approbation du SAGE

Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Seudre a été approuvé par l'arrêté préfectoral n° 18-341 du 7 février 2018.

Les documents du SAGE sont téléchargeables dans la rubrique "Documents", onglet "SAGE", puis "PAGD/Règlement".

Liens de téléchargement pour le PAGD et le Règlement :

Le Plan d'Aménagement det de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques

Le Règlement

Adoption du SAGE

Le mercredi 20 décembre 2017, la quinzième Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Seudre s'est réunie pour dresser le bilan de la phase d'enquête publique. A l'issue des discussions, le projet de SAGE Seudre a été validé par la CLE. Cette dernière validation précède l'approbation du SAGE par arrêté préfectoral.

La finalisation de l'élaboration du SAGE ouvre la phase de mise en oeuvre qui devrait débuter au premier semestre 2018.

Le projet de SAGE entre en enquête publique

L'arrêté préfectoral n° 17-964 du 18 mai 2017 ouvre l'enquête publique relative à l'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Seudre.

Cette enquête se déroulera du 26 juin au 28 juillet 2017. Pendant cette période, le dossier d'enquête publique sera consultable en mairies de Gémozac, Marennes et Saujon aux jours et heures habituels d'ouverture au public.

Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public  à :

Gémozac : le 27 juin 2017 de 14h00 à 18h00 et le 11 juillet 2017 de 9h00 à 12h00

Saujon : le 26 juin 2017 de 9h00 à 12h00 et le 28 juillet 2017 de 13h30 à 16h00

Marennes : le 28 juin 2017 de 9h00 à 12h00 et le 18 juillet 2017 de 14h00 à 17h00

TELECHARGER LE DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE