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Etudes[ 0 ]
Elaboration[ 6 ]
La stratégie oriente les futurs documents du SAGE (PAGD, Règlement) en définissant la façon choisie par la CLE pour atteindre ses objectifs de gestion de l'eau et des milieux aquatiques.
Document préfigurant la stratégie du SAGE en proposant pour chaque volet des orientations assorties de propositions d'action.
Document prospectif esquissant l'évolution sans mise en place d'un SAGE des usages de l'eau sur le bassin à l'horizon 2021 et leur impact sur la ressource et les milieux aquatiques.
Document analysant la composante socioéconomique du bassin de la Seudre, approuvé en CLE le 13 février 2013.
Document synthétique issu de l'état initial et approuvé le 13 juillet 2011. Le diagnostic dessine les principaux enjeux du SAGE Seudre.
Document approuvé par la CLE du 14 septembre 2010, l'état initial du SAGE dresse un portrait du bassin de la Seudre au démarrage de la procédure d'élaboration du SAGE.
Comptes-rendus réunions de travail et ateliers[ 6 ]
Document synthétique résumant notamment les grandes lignes de l'élaboration du SAGE Seudre et ses enjeux.
Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) exprime le projet de la Commission Locale de l’Eau en définissant les objectifs généraux et les moyens, conditions et mesures prioritaires retenus par celle-ci pour les atteindre. Il précise les maîtrises d’ouvrage, les délais et les modalités de leur mise en oeuvre. Il est compatible avec le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SDAGE).
Le règlement du SAGE complète ou renforce certaines mesures prioritaires du Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) en rendant ces règles opposables au tiers afin de satisfaire aux objectifs à atteindre.
Annexes cartographiques accompagnant le Règlement du SAGE.
Rapport d'évaluation des incidences du SAGE sur l'environnement.
Document sythétisant les dispositions concernant :
- Les documents d'urbanisme
- Le programme opérationnel multithématique
- Les services de l'Etat
Comptes-rendus réunions publiques[ 3 ]
Ressource cartographique associée au guide de déclinaison des dispositions du SAGE dans les Plan Locaux d'Urabnisme (PLU)
Ce guide est en cours d'élaboration.
Pour tout renseignement, contactez la cellule d'animation du SAGE
Guide permettant la déclinaison des dispositions du SAGE Seudre s'adressant aux Plan Locaux d'Urbanisme (PLU). Version 1 du 1er juillet 2019.
Observations des garants du débat public[ 4 ]
Arrêté préfectoral n° 24EB674 du 10 décembre 2024 modifiant la composition de la commission locale de l'eau.
Arrêté n°18-341 du 7 février 2018 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Seudre
Arrêté de création de la CLE n°09-808 du 2 mars 2009
Arrêté préfectoral n°09-430 du 30 janvier 2009, définissant le périmètre du SAGE Seudre.
Observations des garants du débat public[ 27 ]
Observations des garants du débat public[ 1 ]
Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau approuvées le 13 février 2013.
