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La documentation du SAGE

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Etudes[ 0 ]

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Elaboration[ 6 ]

Stratégie de la CLE

La stratégie oriente les futurs documents du SAGE (PAGD, Règlement) en définissant la façon choisie par la CLE pour atteindre ses objectifs de gestion de l'eau et des milieux aquatiques.

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16/02/2015
Scenario alternatif

Document préfigurant la stratégie du SAGE en proposant pour chaque volet des orientations assorties de propositions d'action.

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19/11/2014
Scenario tendanciel

Document prospectif esquissant l'évolution sans mise en place d'un SAGE des usages de l'eau sur le bassin à l'horizon 2021 et leur impact sur la ressource et les milieux aquatiques.

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01/06/2013
Analyse socioéconomique

Document analysant la composante socioéconomique du bassin de la Seudre, approuvé en CLE le 13 février 2013.

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12/02/2013
Diagnostic du SAGE

Document synthétique issu de l'état initial et approuvé le 13 juillet 2011. Le diagnostic dessine les principaux enjeux du SAGE Seudre.

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13/07/2011
Etat initial du SAGE

Document approuvé par la CLE du 14 septembre 2010, l'état initial du SAGE dresse un portrait du bassin de la Seudre au démarrage de la procédure d'élaboration du SAGE.

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01/06/2010

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PAGD / Règlement[ 6 ]

00 - Déclaration de la CLE

Document synthétique résumant notamment les grandes lignes de l'élaboration du SAGE Seudre et ses enjeux.

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07/02/2018
01 - SAGE Seudre - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques

Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) exprime le projet de la Commission Locale de l’Eau en définissant les objectifs généraux et les moyens, conditions et mesures prioritaires retenus par celle-ci pour les atteindre. Il précise les maîtrises d’ouvrage, les délais et les modalités de leur mise en oeuvre. Il est compatible avec le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SDAGE).

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07/02/2018
02 - SAGE Seudre - Règlement

Le règlement du SAGE complète ou renforce certaines mesures prioritaires du Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) en rendant ces règles opposables au tiers afin de satisfaire aux objectifs à atteindre.

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07/02/2018
03 - SAGE Seudre - Règlement - Annexes Cartographiques

Annexes cartographiques accompagnant le Règlement du SAGE.

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07/02/2018
04 - Rapport environnemental

Rapport d'évaluation des incidences du SAGE sur l'environnement.

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07/02/2018
05 - Fiches de synthèse

Document sythétisant les dispositions concernant :

- Les documents d'urbanisme

- Le programme opérationnel multithématique

- Les services de l'Etat

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07/02/2018

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Guides pratiques[ 3 ]

Couches cartographiques guide SAGE - PLU

Ressource cartographique associée au guide de déclinaison des dispositions du SAGE dans les Plan Locaux d'Urabnisme (PLU)

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05/07/2019
Guide pratique d'inventaire de zones humides inférieures à 1 ha

Ce guide est en cours d'élaboration.

Pour tout renseignement, contactez la cellule d'animation du SAGE

 Télécharger (zip ~ 18 Mo)
05/07/2019
Guide pratique de déclinaison du SAGE dans les PLU

Guide permettant la déclinaison des dispositions du SAGE Seudre s'adressant aux Plan Locaux d'Urbanisme (PLU). Version 1 du 1er juillet 2019.

 Télécharger (pdf ~ 12 Mo)
05/07/2019

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Arrêtés[ 4 ]

Arrêté d'approbation du SAGE Seudre

Arrêté n°18-341 du 7 février 2018 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Seudre

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08/02/2018
Arrêté de renouvellement de la CLE

Arrêté préfectoral n° 15 - 3131 du 24 novembre 2015 entérinant la composition de la commission locale de l'eau.

 Télécharger (pdf ~ 160 Ko)
26/11/2015
Arrêtés de création et de modification de la CLE

Archive compréssée contenant l'arrêté de création de la CLE (arrêté n°09-808 du 2 mars 2009) et l'arrêté de modification de composition de celle-ci (arrêté n°10-1535 du 29 juin 2010).

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28/06/2010
Arrêté de création du périmètre du SAGE

Arrêté préfectoral n°09-430 du 30 janvier 2009, définissant le périmètre du SAGE Seudre.

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29/01/2009

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Comptes-rendus de la CLE[ 18 ]

CLE 18 du 24 juin 2019

Partie 1 : Point PTGE Seudre pour la CLE élargie (Copil)

1.1. Présentation des enjeux issus du diagnostic provisoire

1.2. Priorisation interactive des enjeux

1.3. Présentation de la nouvelle instruction par la DREAL NA

1.4. Présentation du plan annuel de répartition par l’OUGC Saintonge / Point sur l’AUP Saintonge

Partie 2 : Avis des membres de la CLE du SAGE Seudre

2.1. Présentation et validation du guide de déclinaison du SAGE dans les PLU

2.2. Avis de la CLE sur le PLU de Saint-Sulpice-de-Royan

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05/07/2019
CLE 17 du 20 septembre 2018

1. Projet de territoire Seudre

1.1. Validation finale de l’état des lieux

1.2. Présentation du diagnostic préalable du projet de territoire Seudre

1.3. Point sur le modèle hydrogéologique du BRGM

2. Bilan sur l’étude interne d’évaluation des risques écotoxicologiques

3. Avis de la CLE

4. Questions diverses

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29/10/2018
CLE 16 du 22 mars 2018

Ordre du jour

  • Validation de l’état des lieux du Projet de territoire Seudre : présentation des ajouts depuis la réunion du 30/11/17
  • Présentation de la méthodologie du diagnostic pour le Projet de territoire Seudre
  • Avis de la CLE sur le PLU du Chay
  • Présentation du Plan Annuel Répartition par l’OUGC Saintonge

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17/04/2018
CLE 15 du 22 décembre 2017

  • Présentation des avis exprimés lors de l’enquête publique
  • Rappel des modifications validées suite à la consultation des assemblées délibérantes (CLE13 14/12/2016)
  • Proposition de validation du projet de SAGE à transmettre au Préfet
  • Questions diverses

 

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19/01/2018
CLE 14 du 3 mai 2017

  • Rappel sur la démarche du projet de territoire de la Seudre
  • Présentation du déroulement de la prestation du bureau d’études SCE
  • Modélisation hydrogéologique
  • Présentation technique : sensibilité des sols au ruissellement
  • Point d’avancement sur le SAGE et sur le PAPI
  • Questions diverses

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01/06/2017
CLE 13 du 14 décembre 2016

  • Bilan de la consultation des instances associées sur le projet de SAGE
  • Présentation de l’avis émis par le Bureau de CLE sur la demande d’AUP de l’OUGC Saintonge
  • Présentation du cahier des charges de l’état des lieux / diagnostic du projet de territoire Seudre

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11/01/2017
CLE 12 du 14 juin 2016

  • Propositions de modification des documents suite aux remarques transmises depuis la CLE du 11 avril 2016 et enregistrement des avis et remarques sur le projet de SAGE
  • Présentation de l’évaluation environnementale
  • Validation finale du projet de SAGE par la CLE

 

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23/06/2016
CLE 11 du 11 avril 2016

  • Co-portage du projet de territoire
  • Point calendaire
  • Avant-propos sur la lecture juridique des documents
  • Présentation des principales remarques induisant modifications
  • Proposition de présentation pour la version finale

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23/05/2016
CLE 10 du 14 janvier 2016

  • Installation de la nouvelle CLE du SAGE Seudre
  • Election du Président, des Vice-présidents et désignation des membres du Bureau
  • Point sur l'avancée de la rédaction du PAGD et du Règlement du SAGE
  • Positionnement de la CLE sur le pilotage du projet de territoire

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09/02/2016
CLE 9 du 11 février 2015

  • Point connaissance : la compétence GEMAPI
  • Présentation générale de la stratégie
  • Les choix laissés à la CLE
  • Les résultats de la priorisation des orientations
  • Avis de la CLE :  Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)
  • Présentation de la nouvelle équipe chargée de l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration  du SAGE

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11/02/2015
CLE 8 du 28 novembre 2014

  • Les modifications de la CLE suite aux élections de mars 2014
  • Présentation du scénario alternatif du SAGE
  • Points à débattre sur le scenario alternatif
  • Avis de la CLE : révision 2014 de la Zone de Vulnérabilité Nitrates

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28/11/2014
CLE 7 du 20 février 2014

  • Rendu intermédiaire des travaux de la cellule administrative sur le "scenario tendanciel"
  • Bilan des avis émis par le Bureau de la CLE en 2013
  • Contraintes du calendrier 2014
  • Etat d'avancement du PAPI d'intention
  • Calendrier 2014 de mise en oeuvre du PAPI d'intention

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20/02/2014
CLE 6 du 16 mai 2013

  • Présentation et adoption du scenario tendanciel
  • Hiérarchisation des enjeux du SAGE
  • Présentation de l'étude : "Estimation de la contribution des marais alluviaux au débit de la Seudre"

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16/05/2013
CLE 5 du 13 février 2013

  • Modification des règles de fonctionnement de la CLE
  • Présentation et adoption de la cartographie de zones humides du bassin
  • Présentation et adoption de l'analyse socioéconomique du SAGE

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13/02/2013
CLE 4 du 13 juillet 2011

  • Présentation et approbation du protocole de délimitation des zones humides
  • Adoption du diagnostic du SAGE

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13/07/2011
CLE 3 du 15 septembre 2010

  • Présentation de la production cartographique et du SIG du SAGE Seudre
  • Validation de l'état initial du SAGE
  • Présentation de l'organisation des prochaines commissions thématiques
  • Présentation d'une proposition d'étude microbiologique sur l'estuaire de la Seudre

 Télécharger (zip ~ 18 Mo)
15/09/2010
CLE 2 du 22 avril 2010

  • Présentation du fonctionnement hydrogéologique de la Seudre
  • Présentation de la dernière version provisoire de l'état des lieux du SAGE
  • Recueil des remarques

 Télécharger (zip ~ 24 Mo)
22/04/2010
CLE 1 du 19 mai 2009

  • Election du président de la CLE
  • Validation des règles de fonctionnement
  • Election des vice-présidents
  • Election des membres du Bureau
  • Aspects règlementaires et contenu du SAGE Seudre
  • Contenu du SDAGE et du PDM

 Télécharger (zip ~ 2 Mo)
18/05/2009

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Autres documents[ 1 ]

Règles de fonctionnement de la CLE

Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau approuvées le 13 février 2013.

 Télécharger (pdf ~ 78 Ko)
26/05/2016

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